Mentions légales

Raison sociale : Apis Florae
Forme juridique : SASU
Capital social : 7,500 €
Siège Social : 9 avenue Alexandre Maistrasse, 92500, Rueil-Malmaison 
email : contact@apisflorae.com; Téléphone : 07 87 60 03 80
Numéro d’immatriculation : RCS Versailles 840 109 318
Numéro de TVA intracommunautaire : FR52840109318
Responsable de la publication : www.apisflorae.com
Hébergement : OVH
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1.Réalisation du site :
EI Carole Gaudefroy
www.gaudefroyonline.com

2. Crédits photos
Photographe: Alexandre Wallon 

3. Conditions d’utilisation
3.1. Objet
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3.3. Droits d’auteur

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3.7. Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des Conditions d’Application.

3.8. Droit applicable-Litiges
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par www.apisflorae.com.
En cas de litige, l’Utilisateur devra s’adresser en priorité à la société Apis Florae (Apis Florae), afin d’obtenir une solution amiable.

4.Questions et réclamations

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions Générales de Vente ou si vous souhaitez nous faire part de tout problème relatif aux Produits, contactez-nous par courrier électronique à contact@abeillus.com ou à l’adresse suivante :

Abeillus, 14 Rue des Clos-Beauregards, 92500, Rueil-Malmaison

Si, après nous avoir contacté et à l’issue de la procédure de réclamation, vous avez encore le sentiment que votre réclamation n’a pas été résolue de manière satisfaisante, vous pouvez gratuitement faire appel à un médiateur conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation.

5 Transfert de droits

Nous sommes susceptibles de transférer nos droits et obligations aux termes des présentes à une autre personne morale et nous vous préviendrons toujours par écrit si cela est le cas mais cela n’affectera pas vos droits et obligations aux termes des présentes. Vous ne pouvez transférer vos droits et obligations aux termes des présentes à une autre personne que si nous l’avons accepté par écrit.

6. Droit applicable, Compétence juridictionnelle et Langue

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